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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC DE TRIOMPHE AUTO
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Arc de Triomphe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc de Triomphe
ARC DE TRIOMPHE AUTO (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99773727
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Arc de Triomphe

Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC DE TRIOMPHE AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Arc de Triomphe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC DE TRIOMPHE AUTO domicilié(e) 30, rue de Tilsitt, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque Arc de Triomphe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc de Triomphe est expirée depuis le 8 février 2009.

ARC DE TRIOMPHE AUTO a également déposé les autres marques suivantes : MINI ARC DE TRIOMPHE , MINI LAND , Arc de triomphe Mini Cabriolet


ARC DE TRIOMPHE AUTO (société à responsabilité limitée) - 30, rue de Tilsitt, 75017 PARIS - France - SIREN 331014621


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.